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Brevet européen · EP2317881 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2317881
- Numéro de demande
- EP09757503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2009
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A24D 1/02 (2006.01)A24D 3/04 (2006.01)A24D 3/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 08157446 02.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/056715 02.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/147122 10.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 12 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 12.05.2018
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.