GESINTERTE SCHLEIFKORNAGGLOMERATE

Brevet européen · EP2318468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2318468
Numéro de demande
EP09777344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2009
Publié
11 mai 2011
Délivré
4 janv. 2012
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 3/14 (2006.01)
Priorité
DE 102008035515 30.07.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/005296 21.07.2009
Publication PCT
WO2010/012405 04.02.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 4 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.04.2012

  3. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Inventeur

DIDAVIDE, Maria Christina

6260 Reiden

KUNZ, Reiner

DE-79725 Laufenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.