VERBUNDELEKTRODENMATERIAL

Brevet européen · EP2319110 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2319110
Numéro de demande
EP09802302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2009
Publié
11 mai 2011
Délivré
22 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H01M 4/36 (2006.01)
H01M 4/62 (2006.01)
H01M 4/58 (2006.01)
H01M 4/04 (2006.01)
H01M 4/1397 (2010.01)
C01D 15/02 (2006.01)
Priorité
CA 2638410 28.07.2008
Demande PCT
PCT/CA2009/001025 24.07.2009
Publication PCT
WO2010/012076 04.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 22 févr. 2024

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Hydro-Québec, 75 Boulevard René-Lévesque Ouest, Montréal QC H2Z 1A4, Canada, Resonac Corporation, 13-9, Shiba Daimon 1-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon → Hydro-Québec, 75 Boulevard René-Lévesque Ouest, Montréal QC H2Z 1A4, Canada, Resonac Corporation, 9-1, Higashi-Shimbashi 1-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 22.02.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 16 mars 2023

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Hydro-Québec, 75 Boulevard René-Lévesque Ouest, Montréal QC H2Z 1A4, Canada, SHOWA DENKO KABUSHIKI KAISHA, 13-9 Shiba Daimon 1-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8518, Japon → Hydro-Québec, 75 Boulevard René-Lévesque Ouest, Montréal QC H2Z 1A4, Canada, Resonac Corporation, 13-9, Shiba Daimon 1-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 16.03.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 12 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 12.07.2016

  8. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Titulaire

Hydro-Québec

75 Boulevard René-Lévesque Ouest, Montréal QC H2Z 1A4, CA

Resonac Corporation

9-1, Higashi-Shimbashi 1-chome Minato-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

ZAGHIB, Karim

Longueuil Québec J4M 2M7, CA

SOTOWA, Chiaki

Omachi - city, Nagano 398 - 0002, JP

GUERFI , Abdelbast

Brossard, Québec J4X 1W2, JP

TAKEUCHI , Masataka

Zama - city, Kanagawa 228 - 0003, JP

CHAREST, Patrick

Sainte - Julie, Québec J3E 1P2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.