Casque à écran pivotant
Brevet européen · EP2319338 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2319338
- Numéro de demande
- EP10190440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2010
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 4 juil. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A42B 3/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 0957923 10.11.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 2 nov. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 2 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 5 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 05.09.2012
- 4 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
13011, MARSEILLE, FR
13260, CASSIS, FR
13480, CABRIES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.