Wirbeltrennvorrichtung
Brevet européen · EP2319646 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2319646
- Numéro de demande
- EP09013935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2009
- Publié
- 11 mai 2011
- Délivré
- 12 déc. 2012
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23C 5/08 (2006.01)B23D 45/08 (2006.01)B23D 61/08 (2006.01)B23Q 3/155 (2006.01)B27B 5/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 26 janv. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Dörner, Kötter & Kollegen, Postfach 07 68, 58007 Hagen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.01.2013
- 12 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
Parties
Inventeur
Braun, Hans-Jörg
58093 Hagen, DE
Martin, Klaus-Dieter
58300 Wetter, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.