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Brevet européen · EP2319840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2319840
Numéro de demande
EP09803043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2009
Publié
11 mai 2011
Délivré
16 déc. 2015
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 333/78 (2006.01)
A61K 31/381 (2006.01)
A61K 31/4025 (2006.01)
A61K 31/4535 (2006.01)
A61K 31/496 (2006.01)
A61K 31/5377 (2006.01)
A61K 31/54 (2006.01)
A61P 11/06 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61P 37/08 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008199648 01.08.2008
JP 2009127385 27.05.2009
Demande PCT
PCT/JP2009/063645 31.07.2009
Publication PCT
WO2010/013805 04.02.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Inventeur

HIGASHIURA, Kunihiko

Kato-shi Hyogo 673-1461, JP

OGINO, Takashi

Kato-shi Hyogo 673-1461, JP

ITO, Taizo

Kato-shi Hyogo 673-1461, JP

KUNIMASU, Koji

Kato-shi Hyogo 673-1461, JP

FURUKAWA, Kazuhito

Kato-shi Hyogo 673-1461, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.