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Brevet européen · EP2320109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2320109
Numéro de demande
EP10189365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2010
Publié
11 mai 2011
Délivré
7 mai 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 13/18 (2006.01)
B66F 3/06 (2006.01)
B66F 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009254156 05.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Titulaire

Tsubakimoto Chain Co.

Nakanoshima Mitsui Building 3-3-3, Nakanoshima, Kita-ku Osaka 530-0005, JP

Inventeur

Yaoi, Kiyotake

Osaka 530-0005, JP

Oitaka, Michio

Osaka 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.