Dispositif de programmation d'une fusée de projectile

Brevet européen · EP2320190 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2320190
Numéro de demande
EP10290541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2010
Publié
11 mai 2011
Délivré
6 mars 2013
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F42C 11/04 (2006.01)
F42C 17/04 (2006.01)
Priorité
FR 0905361 06.11.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Titulaire

NEXTER Munitions

Nexter Munitions

13 Route de la Minière, 78000 Versailles, FR

Inventeur

Reynard, Laurent

18023 Bourges Cedex, FR

Sanchez, Fabrice

18023 Bourges Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.