HERSTELLUNG VON PROBIOTEN-ENTHALTENDEN KUGELCHEN
Brevet européen · EP2320749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2320749
- Numéro de demande
- EP09781362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2009
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 16 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A23K 1/16 (2006.01)A23K 1/18 (2006.01)A23L 1/30 (2006.01)A23L 1/00 (2006.01)A61K 35/74 (2015.01)
- Priorité
- EP 08161730 04.08.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/059957 31.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/015580 11.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 16 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
Parties
Inventeur
FUNDA, Elger
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
LEUTHARDT, Karin
4144 Arlesheim
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.