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Brevet européen · EP2320850 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2320850
- Numéro de demande
- EP09765449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2009
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 21 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61H 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008028717 16.06.2008
- Demande PCT
- PCT/DE2009/000839 16.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/152813 23.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 30 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 30 avr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Blenk, Udo, Sprungschanzenweg 56 e, 14169 Berlin, Allemagne, Stöhr, Stefan, Kirchstrasse 75, 12277 Berlin, Allemagne → EIS GmbH, Am Lenkwerk 3, 33609 Bielefeld, Allemagne
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 5 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 05.09.2013
1 entrée antérieure
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
14169 Berlin, DE
12277 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.