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Brevet européen · EP2321212 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2321212
- Numéro de demande
- EP09782021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2009
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 31 juil. 2013
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 13/30 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)B66B 11/02 (2006.01)E06B 3/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 08163516 02.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/060762 20.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/026050 11.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 31 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
Parties
Inventeur
FRIED, Andreas
14469 Potsdam, DE
SILBERHORN, Gert
CH-6402 Merlischachen
GEISSHÜSLER, Michael
CH-6003 Luzern
GREMAUD, Nicolas
CH-8820 Wädenswil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.