STEUERUNG FÜR ENERGIEVERSORGUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP2321583 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2321583
- Numéro de demande
- EP09782067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2009
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 2 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F24D 19/10 (2006.01)F28D 20/00 (2006.01)F28D 20/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 08163352 29.08.2008EP 08172941 24.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/060815 21.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/023159 04.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 8 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 08.03.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
B-2260 Westerlo, BE
B-1180 Brussel, BE
B-2450 Meerhout, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.