INTEGRIERTE OPTISCHE VERRIEGELUNG

Brevet européen · EP2321696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2321696
Numéro de demande
EP09810586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
24 juil. 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 3/00 (2006.01)
G02B 6/12 (2006.01)
G02F 1/35 (2006.01)
G02F 1/225 (2006.01)
Priorité
US 201784 29.08.2008
Demande PCT
PCT/US2009/055207 27.08.2009
Publication PCT
WO2010/025258 04.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 24 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2013

Parties

Titulaire

BAE SYSTEMS Information and Electronic Systems Integration Inc.

P.O. Box 868 NHQ 01-719, Nashua, NH 03061-0868, US

Inventeur

CAROTHERS, Daniel, N.

Oro Valley AZ 85737, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.