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Brevet européen · EP2321944 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2321944
Numéro de demande
EP09807997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
16 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
18 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06F 21/84 (2013.01)
G06F 21/83 (2013.01)
G06F 21/82 (2013.01)
G06F 13/10 (2006.01)
G06F 13/00 (2006.01)
G06F 3/023 (2006.01)
Priorité
US 89945 P 19.08.2008
Demande PCT
PCT/IL2009/000815 19.08.2009
Publication PCT
WO2010/020991 25.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 11 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.02.2017

  6. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

SOFFER, Aviv

30889 Caesarea, IL

VAISBAND, Oleg

29058 Kiryat Yam, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.