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Brevet européen · EP2321944 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2321944
- Numéro de demande
- EP09807997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2009
- Publié
- 18 mai 2011
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06F 21/84 (2013.01)G06F 21/83 (2013.01)G06F 21/82 (2013.01)G06F 13/10 (2006.01)G06F 13/00 (2006.01)G06F 3/023 (2006.01)
- Priorité
- US 89945 P 19.08.2008
- Demande PCT
- PCT/IL2009/000815 19.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/020991 25.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 11 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 11.02.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
SOFFER, Aviv
30889 Caesarea, IL
VAISBAND, Oleg
29058 Kiryat Yam, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.