BELEUCHTUNGSANWENDUNG AUF LED-BASIS

Brevet européen · EP2322017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2322017
Numéro de demande
EP09788155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2009
Publié
18 mai 2011
Délivré
10 mai 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 33/08 (2006.01)
Priorité
NL 2001959 05.09.2008
NL 2001960 05.09.2008
US 120585 P 08.12.2008
Demande PCT
PCT/NL2009/000170 03.09.2009
Publication PCT
WO2010/027254 11.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Inventeur

WELTEN, Petrus Johannes Maria

NL-5342 NC Oss, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.