MINIMAL INVASIVES IMPLANTAT
Brevet européen · EP2323586 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2323586
- Numéro de demande
- EP09791894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2009
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 15 mars 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/00 (2006.01)A61B 17/3205 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 91586 P 25.08.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/054909 25.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/027796 11.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
ROLL, Jessica, L.
Minnetonka MN 55343, US
DAHDAH, Mona, N.
Minnetonka MN 55343, US
OTTE, John, F.
Minnetonka MN 55343, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.