AUSGIESSTÜLLE FÜR FLEXIBLE BEUTEL

Brevet européen · EP2323920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2323920
Numéro de demande
EP09780165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2009
Publié
25 mai 2011
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
ES 200802140 18.07.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/058476 06.07.2009
Publication PCT
WO2010/006943 21.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

Volpak, S.A.U.

Poligon Industrial Can Vinyalets 4 calle Can Vinyalets, 08130 Santa Perpetua De Mogoda, ES

Inventeur

BONET PEDROL, Jaume

E-08917 Badalona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.