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Brevet européen · EP2324202 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2324202
Numéro de demande
EP09791880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2009
Publié
25 mai 2011
Délivré
15 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
24 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F01C 21/00 (2006.01)
F01C 17/06 (2006.01)
F01C 9/00 (2006.01)
Priorité
US 197522 25.08.2008
Demande PCT
PCT/US2009/054875 25.08.2009
Publication PCT
WO2010/027778 11.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  2. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 3 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.03.2018

  8. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Reisser, Heinz-Gustav A.

Coshocton OH 43812-0622, US

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

8002 Zürich

Inventeur

Reisser, Heinz-Gustav A.

Coshocton OH 43812-0622, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.