ABGASKÜHLUNG FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP2324227 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2324227
- Numéro de demande
- EP09781370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2009
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 5 juin 2013
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 25/07 (2006.01)F01P 3/20 (2006.01)F28D 7/16 (2006.01)F28F 13/06 (2006.01)F01N 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008038629 12.08.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/059970 31.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/018083 18.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 5 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
Parties
Inventeur
HOLDENRIED, Jens
71254 Ditzingen, DE
NEHER, Stefan
73084 Salach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.