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Brevet européen · EP2324540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2324540
Numéro de demande
EP09800970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2009
Publié
25 mai 2011
Délivré
18 sept. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 31/02 (2006.01)
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
US 178533 23.07.2008
Demande PCT
PCT/US2009/051458 22.07.2009
Publication PCT
WO2010/011788 28.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

Schroff, Inc.

170 Commerce Drive, Warwick, RI 02886, US

Inventeur

WEISMAN, Arnold

Glendora CA 91741-2168, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.