Be- und Entladevorrichtung für Abrollcontainer
Brevet européen · EP2325131 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2325131
- Numéro de demande
- EP10190839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2010
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 13 juin 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B66F 9/12 (2006.01)B66F 9/18 (2006.01)
- Priorité
- AT 18432009 20.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 13 janv. 2023
Transféré
- Titulaire
- Wanek-Pusset, Peter, Franz-Liszt-Straße 7, 8605 Kapfenberg, Autriche, peRAIL GmbH, Franz-Liszt-Straße 7, 8605 Kapfenberg, Autriche → peRAIL GmbH, Franz-Liszt-Straße 7, 8605 Kapfenberg, Autriche
Publié dans Swissreg le 13.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 oct. 2020
Transféré
- Titulaire
- Wanek-Pusset, Peter, Franz Lisztstrasse 7, 6805 Kapfenberg, Autriche, Grentner, Bernhard, Am Strassegg 1, 8614 Breitenau, Autriche → Wanek-Pusset, Peter, Franz-Liszt-Straße 7, 8605 Kapfenberg, Autriche, peRAIL GmbH, Franz-Liszt-Straße 7, 8605 Kapfenberg, Autriche
Publié dans Swissreg le 29.10.2020
- 13 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
Parties
Inventeur
Wanek-Pusset, Peter
6805 Kapfenberg, AT
Grentner, Bernhard
8614 Breitenau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.