Verdeckantrieb
Brevet européen · EP2325429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2325429
- Numéro de demande
- EP10013837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2010
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 12 sept. 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 1/16 (2006.01)F16H 35/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009053555 18.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 12 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Schmidt, Horst
70469 Stuttgart, DE
Czechtizky, Timo
73119 Zell u.A., DE
Engbers, Holger
49846 Hoogstede, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.