Verdeckantrieb

Brevet européen · EP2325429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2325429
Numéro de demande
EP10013837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2010
Publié
25 mai 2011
Délivré
12 sept. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 1/16 (2006.01)
F16H 35/10 (2006.01)
Priorité
DE 102009053555 18.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Inventeur

Schmidt, Horst

70469 Stuttgart, DE

Czechtizky, Timo

73119 Zell u.A., DE

Engbers, Holger

49846 Hoogstede, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.