Stoßisolierungsstruktur
Brevet européen · EP2325522 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2325522
- Numéro de demande
- EP09014482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2009
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 2 janv. 2013
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/53 (2006.01)F16F 15/02 (2006.01)F16F 15/027 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 2 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.01.2013
Parties
Inventeur
Malchev, Delyan
89077 Ulm, DE
Veerkamp, Hermann-Josef, Dr.
89160 Dornstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.