Getriebe

Brevet européen · EP2325525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2325525
Numéro de demande
EP10188869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2010
Publié
25 mai 2011
Délivré
27 mars 2013
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 47/02 (2006.01)
F16H 47/04 (2006.01)
Priorité
JP 2009251135 30.10.2009
JP 2009256570 09.11.2009
JP 2010176801 05.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Inventeur

Ishii, Norihiro c/o Kanzaki Kokyukoki Mfg. Co., Ltd.

Amagasaki-shi Hyogo 661-0981, JP

Iwaki, Koji c/o Kanzaki Kokyukoki Mfg. Co., Ltd.

Amagasaki-shi Hyogo 661-0981, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.