Procédé de sécurisation et de confinement du plan de joint d'une cuve d'un réacteur nucléaire et joint pour la mise en oeuvre de ce procédé
Brevet européen · EP2325847 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2325847
- Numéro de demande
- EP10306269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2010
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 8 janv. 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21C 13/028 (2006.01)F16J 15/00 (2006.01)G21C 13/073 (2006.01)F16J 15/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 0958128 18.11.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 8 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2014
Parties
Inventeur
Ricot, Jean-Yves
69700 Echalas, FR
Ledrappier, Florent
26130 Saint Paul Trois Chateaux, FR
Morice, Ludovic
42100 Saint-Etienne, FR
Lombard, David
42220 Saint Sauveur En Rue, FR
Juliaa, Jean-François
26200 Montelimar, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.