Portier électrique

Brevet européen · EP2326157 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2326157
Numéro de demande
EP10191683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2010
Publié
25 mai 2011
Délivré
21 juil. 2021
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 5/00 (2006.01)
H04M 1/02 (2006.01)
G09F 7/02 (2006.01)
G09F 7/06 (2006.01)
Priorité
FR 0958192 19.11.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Titulaire

Cogelec

370 Rue de Maunit, 85290 Mortagne-sur-Sèvre, FR

Inventeur

Leclerc, Roger

85290, Mortagne sur Sevre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.