Geräteschrank

Brevet européen · EP2326158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2326158
Numéro de demande
EP10010602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2010
Publié
25 mai 2011
Délivré
27 juil. 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
DE 202009015795 U 18.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Inventeur

Bretschneider, Rainer

01662 Meissen, DE

Beisig, Gunther

01662 Meissen, DE

Ebermann, Heiko

01109 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.