GASTRANSFERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2326364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2326364
Numéro de demande
EP09778320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
8 juin 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 61/18 (2006.01)
B01D 63/02 (2006.01)
B01D 69/02 (2006.01)
B01D 71/26 (2006.01)
B01D 53/22 (2006.01)
A61M 1/16 (2006.01)
B01D 63/08 (2006.01)
C12M 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008045621 03.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006403 03.09.2009
Publication PCT
WO2010/025926 11.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Inventeur

MAURER, Andreas

72072 Tübingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.