MACHINE ET PROCÉDÉ D'USINAGE D'UNE PIÈCE PAR MICRO-ÉLECTROÉROSION

Brevet européen · EP2326450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2326450
Numéro de demande
EP09782811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
25 déc. 2013
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23H 3/04 (2006.01)
B23H 9/00 (2006.01)
B81C 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 0805148 19.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/061683 09.09.2009
Publication PCT
WO2010/031716 25.03.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 1 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 01.05.2014

  3. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Titulaire

Université Lyon 1 Claude Bernard

43 Boulevard Du Onze Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Ecole Centrale de Lyon

36 Avenue Guy de Collongue, 69134 Ecully, FR

Mandataire

Meyer & Kollegen

Ringstrasse 35c, 7000 Chur

Inventeur

CABRERA, Michel

F-69007 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.