SENSORANORDNUNG FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG

Brevet européen · EP2326537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2326537
Numéro de demande
EP09782284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
14 août 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 102008044839 28.08.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/061077 27.08.2009
Publication PCT
WO2010/023244 04.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Titulaire

Leopold Kostal GmbH & Co. KG

An der Bellmerei 10, 58513 Lüdenscheid, DE

Inventeur

KORTAN, Josef

Chysky 398 53, CZ

BÖBEL, Ralf

59439 Holzwickede, DE

BLÄSING, Frank

59457 Werl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.