RÜCKHALTEWAND
Brevet européen · EP2326773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2326773
- Numéro de demande
- EP09785505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2009
- Publié
- 1 juin 2011
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Radié
- 4 déc. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E02D 5/04 (2006.01)E02D 5/20 (2006.01)E02D 17/20 (2006.01)E02D 5/02 (2006.01)E02D 19/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0815961 02.09.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/051040 20.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/026405 11.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2024
Date de radiation
- Date de radiation
- 31.08.2019 → 04.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 3 avr. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Balfour Beatty PLC, 130 Wilton Road, London SW1V 1LQ, Royaume-Uni → Balfour Beatty PLC, 5 Churchill Place, canary Wharf, London, E14 5HU, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
BAKER, David
Redhill, Surrey RH1 1PQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.