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Brevet européen · EP2326932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2326932
Numéro de demande
EP09784994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
18 janv. 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 3/24 (2006.01)
Priorité
GB 0815297 21.08.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/002058 20.08.2009
Publication PCT
WO2010/020796 25.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 18 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

Parties

Titulaire

OptaSense Holdings Limited

Cody Technology Park Ively Road Farnborough, Hampshire GU14 0LX, GB

Inventeur

HILL, David, John

Dorset DT2 8XJ, GB

McEWEN-KING, Magnus

Worcetershire WR14 3PS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.