Sterilisationsvorrichtung

Brevet européen · EP2327381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2327381
Numéro de demande
EP10176935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2010
Publié
1 juin 2011
Délivré
5 août 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 6/22 (2006.01)
A61B 18/04 (2006.01)
Priorité
EP 09177213 26.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 5 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

Parties

Titulaire

Wallsten, Hans I.

Villa Pré-Boisé, 1135 Denens

Inventeur

Wallsten, Hans I.

1135 Denens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.