BESCHICHTETE FESTSTOFFPARTIKEL
Brevet européen · EP2328991 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2328991
- Numéro de demande
- EP09778087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2009
- Publié
- 8 juin 2011
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C09K 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008039459 25.08.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/006142 25.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/025857 11.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 5 nov. 2019
Transféré
- Titulaire
- Center for Abrasives and Refractories, Research & Development C.A.R.R.D. GmbH, Seebacher Allee 64, 9524 Villach, Autriche → IMERTECH SAS, 43, quai de Grenelle, 75015 Paris, France
Publié dans Swissreg le 05.11.2019
- 21 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.06.2016
1 entrée antérieure
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Inventeur
79730 Murg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.