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Brevet européen · EP2329009 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2329009
Numéro de demande
EP09805218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2009
Publié
8 juin 2011
Délivré
17 avr. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 08161947 06.08.2008
Demande PCT
PCT/NL2009/050483 06.08.2009
Publication PCT
WO2010/016765 11.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Titulaire

UToC B.V.

Kaap de Goede Hooplaan 7, 3526AR Utrecht, NL

Inventeur

TAN, Mei Lie Maria Constance

34346 Hann München, DE

TEIXEIRA, Alexandre Jose Leonardo

P-4100-376 Porto, PT

SLUIJTER, Menno Emanuel

CH-6005 Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.