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Brevet européen · EP2329020 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2329020
Numéro de demande
EP09778177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2009
Publié
8 juin 2011
Délivré
13 mars 2013
Fin de la protection au plus tard
27 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C12N 15/10 (2006.01)
C12N 15/62 (2006.01)
Priorité
EP 08163161 28.08.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006246 28.08.2009
Publication PCT
WO2010/022961 04.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Inventeur

JOSTOCK, Thomas

79395 Neuenburg am Rhein, DE

KNOPF, Hans-Peter

79227 Schallstadt, DE

WILMS, Burkhard

4002 Basel

NOMMAY, Audrey Josiane

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.