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Brevet européen · EP2329066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2329066
Numéro de demande
EP09778486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2009
Publié
8 juin 2011
Délivré
13 août 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 1/115 (2006.01)
D01H 4/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008050874 29.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006611 11.09.2009
Publication PCT
WO2010/034416 01.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

SCHWEIER, Peter

9443 Widnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.