IDENTIFIKATIONSMERKMAL
Brevet européen · EP2329431 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2329431
- Numéro de demande
- EP09782281
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2009
- Publié
- 8 juin 2011
- Délivré
- 14 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G06K 19/16 (2006.01)G06K 19/18 (2006.01)G06K 19/08 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)G06K 9/00 (2006.01)//G06K 17/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 13862008 29.08.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/061073 27.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/023243 04.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 3 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.03.2018
- 14 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.