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Brevet européen · EP2330048 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2330048
- Numéro de demande
- EP09804888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2009
- Publié
- 8 juin 2011
- Délivré
- 3 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B65D 33/38 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008201730 05.08.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/063333 27.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/016404 11.02.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 3 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2013
Parties
Inventeur
SUZUKI Toyoaki
Tokyo 103-0002, JP
MIURA Koichi
Tokyo 103-0002, JP
MIO Atsushi
Tokyo 103-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.