KÄLTEKREISLAUF
Brevet européen · EP2330176 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2330176
- Numéro de demande
- EP09800431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2009
- Publié
- 8 juin 2011
- Délivré
- 21 août 2013
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 105/38 (2006.01)C09K 5/04 (2006.01)F25B 1/00 (2006.01)F25B 1/04 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 30/10 (2006.01)C10N 30/14 (2006.01)C10N 40/30 (2006.01)C10M 171/00 (2006.01)F25B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008190858 24.07.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/063170 23.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/010917 28.01.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
KAMISHIMA Hiromitsu
Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP
MATSUZAKI Tomoaki
Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP
MATSUMOTO Yuuichi
Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.