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Brevet européen · EP2330238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2330238
Numéro de demande
EP09015895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2009
Publié
8 juin 2011
Délivré
12 août 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03C 13/00 (2006.01)
D03D 39/16 (2006.01)
D03D 41/00 (2006.01)
D03D 11/00 (2006.01)
E06B 9/24 (2006.01)
Priorité
TW 98141578 04.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Titulaire

Taiwan Textile Research Institute

No. 6, Chen-Tian Rd., Tu-Chen City, Taipei Hsien, Taiwan, CN

Inventeur

Teng, Yung-Shun

Taipei City 114, TW

Chang, Li-Yun

Banqiao City Taipei County 220, TW

Tseng, Fen-Lan

Banqiao City Taipei County 220, TW

Shih, Yang-Ping

Xindian City Taipei County 231, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.