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Brevet européen · EP2330516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2330516
Numéro de demande
EP10176467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2010
Publié
8 juin 2011
Délivré
25 juil. 2012
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 21/84 (2011.01)
G06F 17/30 (2006.01)
H04N 7/173 (2011.01)
H04N 21/482 (2011.01)
H04N 21/466 (2011.01)
Priorité
US 629345 02.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 25 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2012

Parties

Inventeur

Xue, Ya

Niskayuna, NY 12309, US

Moitra, Abha

Niskayuna, NY 12309, US

Gustafson, Steven Matt

Niskayuna, NY 12309, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.