FREQUENZSYNTHESIZER
Brevet européen · EP2330743 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2330743
- Numéro de demande
- EP09817497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2009
- Publié
- 8 juin 2011
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03L 7/091 (2006.01)H03L 7/095 (2006.01)H03L 7/10 (2006.01)H03L 7/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008257768 02.10.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/005053 30.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/038456 08.04.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
KOBATA, Tsukasa
Sayama-shi, Saitama 350-1321, JP
ONISHI, Naoki
Sayama-shi, Saitama 350-1321, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.