BEHANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2330887 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2330887
Numéro de demande
EP09783224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
13 mars 2013
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A01K 13/00 (2006.01)
Priorité
SE 0802097 06.10.2008
SE 0802185 13.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/062176 21.09.2009
Publication PCT
WO2010/040631 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Titulaire

DeLaval Holding AB

Box 39, 147 21 Tumba, SE

Inventeur

FRIBERG, Olof

S-242 97 Hörby, SE

VAN DER POEL, Hans

NL-2371 TT Roelofarendsveen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.