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Brevet européen · EP2331167 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2331167
- Numéro de demande
- EP09817876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/14 (2006.01)A61M 5/158 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)//A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- US 286581 01.10.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/067204 25.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/038844 08.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
HASHIMOTO, Kazuhiko
Tampa, Florida 33623-4355, US
PAVLO, John, A.
Tampa, Florida 33623-4355, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.