DIAMANTBESCHICHTETE RAKEL

Brevet européen · EP2331329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2331329
Numéro de demande
EP09818733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
7 oct. 2015
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 9/10 (2006.01)
Priorité
CH 15922008 07.10.2008
Demande PCT
PCT/CH2009/000303 10.09.2009
Publication PCT
WO2010/040236 15.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 5 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 05.11.2015

  3. 7 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

Parties

Titulaire

Daetwyler SwissTec AG

DAETWYLER SWISSTEC AG

Flugplatz, 3368 Bleienbach

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Inventeur

BRUDERMANN, Hans Jörg

CH-3052 Zollikofen

STILTZ, Sibylle

CH-4932 Lotzwil

HÜGLI, Andreas

CH-3412 Heimiswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.