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Brevet européen · EP2331389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2331389
Numéro de demande
EP08875748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2008
Publié
15 juin 2011
Délivré
11 déc. 2013
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 35/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2008/003173 04.09.2008
Publication PCT
WO2010/026444 11.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Titulaire

RENAULT TRUCKS

Renault Trucks

99 Route de Lyon, 69800 Saint Priest, FR

Inventeur

KINT, Laurent

F-38510 Saint Sorlin de Morestel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.