Verwendung eines Lupinus-Proteins
Brevet européen · EP2333086 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2333086
- Numéro de demande
- EP10177270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2006
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Radié
- 13 juil. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12N 15/82 (2006.01)C12N 15/29 (2006.01)C07K 14/415 (2006.01)
- Priorité
- PT 10332205 21.07.2005PT 10351106 28.06.2006
- Divisionnaire de
- EP06780077
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.07.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 13.07.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 2 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Titulaire
Instituto Superior de Agronomia
Edificio INOVISA Tapada da Ajuda, 1349-017 Lisboa, PT
Rua Professor Reinaldo dos Santos 12-2° D, P-1500-505 Lisboa, PT
Rua Professor Moises Amzalan 16-5° B, P-1600-648 Lisboa, PT
Rua Joao de Barros 5-4° B, P-2780-120 Oeiras, PT
Bairro da Calcada dos Mestres Rua 9, 13, P-1070-186 Lisboa, PT
Inventeur
P-1500-505, Lisboa, PT
P-1600-648, Lisboa, PT
P-2780-120, Oeiras, PT
P-1070-186, Lisboa, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.