Schmiervorrichtung

Brevet européen · EP2333395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2333395
Numéro de demande
EP10192341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2010
Publié
15 juin 2011
Délivré
2 nov. 2016
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16N 7/30 (2006.01)
F16N 7/32 (2006.01)
F16N 7/38 (2006.01)
F16N 25/02 (2006.01)
Priorité
IT MI20092084 26.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 6 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 06.01.2017

  3. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Inventeur

Divisi, Walter

98000 Monaco, MC

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.