Schmiervorrichtung
Brevet européen · EP2333395 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2333395
- Numéro de demande
- EP10192341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2010
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 2 nov. 2016
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16N 7/30 (2006.01)F16N 7/32 (2006.01)F16N 7/38 (2006.01)F16N 25/02 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20092084 26.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 6 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.01.2017
- 2 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2016
Parties
Inventeur
Divisi, Walter
98000 Monaco, MC
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.