VERFAHREN ZUR UNTERSUCHUNG ODER MODULIERUNG DER HAUT- ODER HAARPIGMENTIERUNG, PFLANZENEXTRAKTE ZUR VERWENDUNG IN ZUSAMMENSETZUNGEN UND KOSMETISCHES PFLEGEVERFAHREN
Brevet européen · EP2334282 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2334282
- Numéro de demande
- EP09782834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2009
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/60 (2006.01)A61K 8/97 (2017.01)A61K 8/99 (2017.01)A61Q 19/02 (2006.01)A61Q 19/04 (2006.01)G01N 33/50 (2006.01)G01N 33/68 (2006.01)A61K 36/80 (2006.01)A61K 36/899 (2006.01)A61Q 5/00 (2006.01)A61Q 5/08 (2006.01)A61Q 5/10 (2006.01)A61K 36/11 (2006.01)A61K 36/48 (2006.01)A61K 36/60 (2006.01)
- Priorité
- GB 0816507 10.09.2008EP 09290446 12.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/061712 09.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/029115 18.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
PERRIER, Eric
F-38138 Les Cotes D'arey, FR
SINGH, Suman, K
Jamshedpur Jharkhand 831004, IN
SCHNEBERT, Sylvianne
F-45160 Olivet, FR
TOBIN, Desmond, J.
Bingley West Yorkshire BD16 2EH, GB
KURFURST, Robin
F-45800 Saint Jean De Braye, FR
NIZARD,Carine
F-94200 Ivry Sur Seine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.